Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO
/
DIGITAL PLANNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL PLANNER
ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4114742
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2024
DIGITAL PLANNER de ONE ORTHO

Présentation de la marque DIGITAL PLANNER

Déposée le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIGITAL PLANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO domicilié(e) Bât. des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 284 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque DIGITAL PLANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL PLANNER est expirée depuis le 1 septembre 2024.

ONE ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ONE FOR YOU , DIGITAL FORM , ONE ORTHO , ONEORTHO MEDICAL , DIGITAL FIT , ONE 4 YOU


ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée - Bât. des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 795284355


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils pour le traitement de l'information, logiciel de planification orthopédique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.